Marque renouvelée - Marque en vigueur

Saint Ambroise
CULTURE MIEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3427053
Date de dépôt :
02/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2026
Saint Ambroise de CULTURE MIEL

Présentation de la marque Saint Ambroise

Déposée le 2 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) CULTURE MIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Saint Ambroise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-23 du 9 juin 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CULTURE MIEL domicilié(e) Zone d'Activités, 81, rue de la Baraudière - 45700 - VILLEMANDEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 291 514 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque Saint Ambroise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3427053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Saint Ambroise arrivera à expiration en date du 2 mai 2026.

CULTURE MIEL a également déposé les autres marques suivantes : BILLES DE MIEL , LE RUCHER GOURMAND


CULTURE MIEL, Société Anonyme - Zone d'Activités, 81, rue de la Baraudière - 45700 - VILLEMANDEUR - France - SIREN 343291514


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Inscription le 25 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524576 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-25

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2016 n°2616693 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-04-26

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.